CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – MUSE STUDIO

Adresse : 10 rue Briffaut, 13005 Marseille
E-mail : contact@muse-studio.fr
Site web : www.muse-studio.fr

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles MUSE STUDIO propose ses services, incluant les cours collectifs, cours privés, cours en ligne, prestations événementielles, locations de salle et workshops.

ARTICLE 2 – ACCEPTATION

La réservation ou l’achat d’un service implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Toute condition contraire mentionnée par le Client sera inapplicable.

ARTICLE 3 – SERVICES PROPOSÉS

MUSE STUDIO propose :

• Cours collectifs réguliers

• Cours en ligne

• Cours privés

• Prestations pour événements (EVJF, teambuilding…)

• Prestations type « spectacles » et « workshops »

• Location de salle

• Prestations de shooting photos

Les détails, horaires, tarifs et modalités sont définis dans l’Annexe « Services ».

ARTICLE 4 – RÉSERVATION

La réservation des cours collectifs et privés peut se faire :

• Sur le site internet : www.muse-studio.fr

• Directement au studio ou par téléphone/email

Les réservations doivent respecter les délais d’annulation définis à l’ARTICLE 8 et dans l’Annexe « Services et Tarifs ».

ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le paiement s’effectue :

• En ligne par carte bancaire ou via le site internet

• Directement au studio, en espèces, carte bancaire ou virement

• Pour certains abonnements, paiement possible en plusieurs fois

Aucun cours ou service ne sera délivré sans paiement préalable.

ARTICLE 6 – TARIFS

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
MUSE STUDIO se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les tarifs applicables étant ceux en vigueur au moment de la réservation ou de l’achat.

ARTICLE 7 – MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES COURS

• Les cours collectifs durent 50 minutes sauf indication contraire.

• Les cours en ligne sont considérés comme dus dès le paiement.

• Les cours privés, événements et locations de salle sont soumis aux conditions de disponibilité et aux modalités indiquées dans l’Annexe.

ARTICLE 8 – ANNULATION ET ABSENCE

• Pour les cours collectifs : annulation au moins 8 heures avant le début du cours.

• Pour les cours privés : annulation au moins 12 heures avant le début du cours.

À défaut de respect de ces délais, le cours est dû ou déduit de l’abonnement, sans remboursement. Les cours ne peuvent être décalés en cas de retard du Client.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

MUSE STUDIO ne peut être tenue responsable des accidents, pertes ou vols survenus dans le studio, sauf faute prouvée de sa part.
Le Client est responsable de sa propre sécurité et de celle de ses effets personnels.

ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout contenu diffusé (cours, vidéos, supports pédagogiques) est la propriété exclusive de MUSE STUDIO et ne peut être reproduit ou diffusé sans autorisation écrite.

ARTICLE 11 – RÉSILIATION ET REPORT D’ABONNEMENTS

Se référer à l’Annexe « Services et Tarifs » pour :

• Résiliation anticipée pour motif légitime (justificatif requis)

• Empêchement temporaire et report de cours ou prolongation d’abonnement

ARTICLE 12 – DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des inscriptions et réservations.
Conformément à la loi, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera porté devant le tribunal compétent de Marseille.

ANNEXE « SERVICES » – MISE À JOUR 2025

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024.

MUSE STUDIO propose :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements
– des cours en ligne
– des cours privés
– des prestations pour évènements (EVJF, teambuilding…)
– des prestations de type « spectacles » et « workshops »
– des prestations de mise à disposition de salle

1. COURS COLLECTIFS RÉGULIERS

Les cours réguliers durent 50 minutes et suivent un calendrier préétabli.

1.1 À l’UNITÉ

Cartes valables 1 mois à compter de la date d’achat.

1.2 CARNETS DE COURS (NOMINATIFS)

• 5 cours : 2 mois

• 10 cours : 6 mois

• 20 cours : 9 mois
  Payable en une ou trois fois.

1.3 ABONNEMENTS (NOMINATIFS)

Durée minimale : 6 mois, reconduction tacite, résiliation possible avec préavis 1 mois.
Réservation via site ou studio.

2. LOCATION DE SALLE

Réservation selon créneaux disponibles, jusqu’à 7 jours avant la date prévue.

3. COURS PRIVÉS

Réservation par téléphone, email ou studio.
Annulation au moins 12 heures avant le cours.

4. RÉSILIATION ET REPORT D’ABONNEMENTS

4.1 Résiliation anticipée pour motif légitime

Empêchement définitif (médical ou professionnel) avec justificatif médical transmis dans 7 jours. Le justifictif doit être explciite quant à la nature "définitive" de l'empêchement sans quoi l'abonnement ne sera pas résilié et le carnet de cours non remboursé.
Remboursement au prorata des séances non consommées.

4.2 Empêchement temporaire et report de cours

Prolongation de la durée de l’abonnement en cas d’empêchement temporaire avec justificatif transmis dans 7 jours.
Le nombre de cours ou la validité de l’abonnement sera ajusté en conséquence.